Université de Sherbrooke Lettres et sciences humaines École de politique appliquée

5 décembre 2016

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BICAMÉRALISME

Brève définition - Équipe Perspective monde

Ou parlement bicaméral: système parlementaire comprenant deux chambres législatives.

Le plus souvent, les parlements comptent deux chambres: la chambre basse et la chambre haute. La seconde est souvent un Sénat: ses membres peuvent être nommés ou élus généralement pour un plus long mandat que les membres de la chambre basse. Ils peuvent aussi être désignés par des administrations locales ou régionales. La représentation régionale est d'ailleurs l'une des fonctions habituelles de la chambre haute.

Quant à la chambre basse [Chambre des communes au Canada, au Royaume-Uni; Chambre des représentants aux États-Unis, en Australie; Assemblée nationale en France; Chambre des députés en Italie], elle constitue la plus importante des deux chambres dans la plupart des parlements. Le plus souvent la répartition des sièges est fonction de la population de chacune des composantes du pays. Généralement, la chambre basse détient l'initiative des projets de loi ayant une incidence financière ou budgétaire.

Dans certains cas, l'existence de deux chambres s'explique par l'histoire. Ainsi, au moment de la construction des institutions, on a voulu trouver un compromis entre les pressions démocratiques (chambre basse) et les pressions aristocratiques (chambre haute). Le cas le plus frappant est le Royaume-Uni avec la Chambre des Lords. Cependant, dans bien d'autres cas, l'existence des deux chambres s'explique par une volonté initiale de diviser le pouvoir législatif et de faire contrepoids à la première chambre en créant une seconde chambre qui a pour vocation de représenter les entités locales ou régionales. C'est le cas aux États-Unis, en Australie mais aussi en Allemagne et en Russie. Bicaméral s'oppose à monocaméral: parlement composé d'une seul chambre (exemple: Israël).


Concepts utilisant le terme:

pouvoir législatif



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